Mentions
légales

The Nuum Factory (siège)

60, avenue Jean Mermoz 69008 Lyon

Tel : 04 78 77 06 23

e-mail : administatif@thenuumfactory.fr

Forme juridique : SARL

Capital social : 30 000 €

N° de SIRET : 851 183 707 00013

RCS Lyon : 851 183 707

N° TVA intracommunautaire : FR 40 851183707

UAI : 0694347A

Déclaration d’activité : 84691662469

 

Responsables du site :

Directeur de publication : Stéphane Flex

 

Conception graphique, développement et programmation ont été réalisés par Com’Justine SARL

Ce site est hébergé par:  OVH – 2 rue kellermann BP 80157 59053 ROUBAIX CEDEX 1 – France

SAS au capital de 10 174 560,00 € – RCS LILLE METROPOLE 424 761 419 00045 – Code APE 2620Z

N°TVA FR22424761419

 

Crédits photo :

SFIO CRACHO, Maskot  /Shutterstock – Nounproject – Campus region du Numérique, La Région Auvergne-Rhône-Alpes – W&A Wilmotte & Associés – Abel Mitja Varela, Westend61, g-stockstudio, Morsa Images/Getty Images – The Nuum Factory – X…

 

Droit de réponse :

Conformément aux LOIS n°82-652 du 29 juillet 1982, n° 2004-575 du 21 juin 2004 et décision 2004-496 DC du 10 juin 2004, toute personne physique ou morale nommée ou désignée sur le présent site dispose d’un droit de réponse, sans préjudice des demandes de corrections ou de suppression du message.

 

La demande d’exercice du droit de réponse, adressée au directeur de publication, doit être présentée au plus tard dans un délai de trois mois à compter de la mise à disposition du public du message justifiant cette demande. Le demandeur doit préciser les imputations sur lesquelles il souhaite répondre et la teneur de la réponse qu’il se propose d’y faire. Cette insertion est gratuite et effectuée dans les trois jours à compter de la date de réception.

 

Droit d’auteur et propriété intellectuelle – copyright :

L’ensemble des éléments figurant sur le présent site Internet (textes, dessins, programmes, photographies, noms, logos, marques, œuvres de l’esprit, bases de données, etc…) est protégé par les dispositions du Code de la Propriété Intellectuelle français. Hors de France, ces éléments bénéficient de la protection du droit d’auteur dans tous les états signataires de la Convention de Berne.

 

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Toute utilisation non expressément autorisée constitue une violation des droits d’auteur et une contrefaçon en application des articles L 335-2 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle. Elle peut également constituer un acte de concurrence déloyale selon l’article 1382 du Code Civil et une violation du droit à l’image et/ou des droits de la personnalité selon l’article 9 du même code.

 

La société se réserve le droit d’engager des poursuites judiciaires en responsabilité civile et/ou pénale à l’encontre de toute personne qui n’aurait pas respecté cette interdiction.

 

Droit d’auteur et propriété intellectuelle – Nos Partenaires :

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Droit d’auteur et propriété intellectuelle – Nos Apprenants :

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